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Présentation

La création de la collectivité locale de la Commune D Equevillon remonte au début de l'année 1978. Cette mairie a domicilié ses locaux dans la commune d'Equevillon (39), à une faible distance d'une école primaire. Champagnole se trouve seulement à 3 km. La collectivité locale est chargée de l'administration de la commune en accord avec les dispositions législatives et réglementaires du CGCT.

Le n° SIREN 213 902 109 est associé à l'établissement principal de la mairie de la Commune D Equevillon qui a déclaré 2 annexes à Equevillon. D'après les informations dont nous disposons, la collectivité locale ou territoriale n'utilise pas les principaux réseaux sociaux et ne dispose d'aucun site web.

Informations juridiques

SIRET 213 902 109 00015
Code NAF 8411Z. Administration publique générale
Forme juridique Commune et commune nouvelle
Type d'établissement Siège
Nom commercial MAIRIE
Date de création janvier 1978
TVA intracommunautaire Obtenir le numéro de TVA
Etablissements 3 Consultez le détail
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Où la trouver ?

En France

39300 EQUEVILLON

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COMMUNE D EQUEVILLON

39300 EQUEVILLON