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Présentation

La mairie de la Commune de Soual est chargée de l'administration de la commune conformément au Code général des collectivités territoriales. La collectivité territoriale, fondée au tout début de l'année 1978, il y a 39 ans, a domicilié ses locaux dans la commune de Soual (81), à proximité du parking Aire de covoiturage.

Le n° SIREN 218 102 895 correspond à l'établissement principal de la mairie de la Commune de Soual qui possède 3 annexes à Soual. Nos systèmes d'informations n'ont pas référencé de site sur Internet ou compte sur les réseaux sociaux pour la collectivité locale ou territoriale. Cette mairie a enregistré la marque FEUILLAT le 23 décembre 2003 dans la classe 30 (marque renouvelée).

Informations juridiques

SIRET 218 102 895 00016
Code NAF 8411Z. Administration publique générale
Forme juridique Commune et commune nouvelle
Type d'établissement Siège
Nom commercial MAIRIE
Date de création janvier 1978
TVA intracommunautaire Obtenir le numéro de TVA
Etablissements 4 Consultez le détail
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Où la trouver ?

En France

81580 SOUAL

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Marques déposées par l'entreprise COMMUNE DE SOUAL

1 marque déposée

FEUILLAT
2003-12-23
2023-12-23
Marque renouvelée

Répartition des marques par classe

Une marque peut être rattachée à plusieurs classes.
N° de classe
Intitulé de classe
Nombre de marques
30
Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine
1

COMMUNE DE SOUAL

81580 SOUAL