COMMUNAUTE COMMUNES DU BRIANCONNAIS

L'établissement public de coopération intercommunale de la Communauté Communes Du Brianconnais opère dans le domaine de l'administration publique générale. La Mairie de Briançon est très proche. L'établissement public de coopération intercommunale de la Communauté Communes Du Brianconnais a démarré en décembre 1995.

Le n° SIREN 240 500 439 désigne l'établissement principal de l'établissement public de coopération intercommunale sans fiscalité propre de la Communauté Communes Du Brianconnais qui possède une annexe. D'après nos données, cette collectivité territoriale assez ancienne a son propre site web sur lequel elle présente son savoir-faire et anime une page Facebook. Sur la base des informations partagées par l'Institut National de la Propriété Intellectuelle, la collectivité territoriale a procédé au dépôt de 5 marques, dont la marque L'Izoard le 22 novembre 2018 dans les classes 16, 35 et 38 (marque enregistrée), la marque Plateau d'Emparis le 06 septembre 2018 dans les classes 35, 38 et 39 (marque enregistrée) et la marque Col de l'Izoard le 06 septembre 2018 dans les classes 41, 42 et 35 (marque enregistrée).

On compte 51 932 établissements publics de ce type en France.