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Dénomination | COMMUNAUTE COMMUNES DU BRIANCONNAIS |
SIREN | 240 500 439 |
SIRET | 240 500 439 00080 |
D-U-N-S® Number | Obtenir le D-U-N-S® |
TVA intracommunautaire |
FR03240500439
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Code NAF | 8411Z Administration publique générale |
Forme juridique | Communauté de communes |
Date de création de l'entreprise | 28/12/1995 |
Tranche d'effectif de l'entreprise | 100 à 199 salariés |
Type d'établissement | Siège |
Date de création de l'établissement | 25/03/2009 |
Nombre de marques déposées | 5 marques - Consulter le détail |
Appeler cette entreprise | Obtenir le numéro de téléphone |
Site(s) web | www.ccbrianconnais.fr |
Date de création siège actuel | 25/03/2009 |
Tranche d'effectif de l'établissement | 100 à 199 salariés |
La collectivité territoriale de la Communauté Communes Du Brianconnais exerce dans le domaine de l'administration publique générale. Le Parking du Cimetière Vauban se trouvant à proximité facilite l'accès au lieu. Sa création a été enregistrée il y a 26 ans.
Le numéro SIREN 240 500 439 est associé à l'établissement principal de l'établissement public de coopération intercommunale sans fiscalité propre de la Communauté Communes Du Brianconnais qui a déclaré une annexe. D'après nos données, cette collectivité territoriale a son propre site web et a créé une page Facebook. L'établissement public de coopération intercommunale sans fiscalité propre a demandé l'enregistrement de 5 marques, dont la marque L'Izoard le 22 novembre 2018 dans les classes 16, 35 et 38 (marque enregistrée), la marque Plateau d'Emparis le 06 septembre 2018 dans les classes 35, 38 et 39 (marque enregistrée) et la marque Col de l'Izoard le 06 septembre 2018 dans les classes 41, 42 et 35 (marque enregistrée) d'après les bases d'informations de l'Institut National de la Propriété Intellectuelle.
On compte 51 334 collectivités territoriales en France.