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COMMUNAUTE COMMUNES DU BRIANCONNAIS

| 240 500 439 00080
LES CORDELIERS
1 RUE ASPIRANT JAN, 05100 BRIANCON

Administration publique générale

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Informations Générales

Dénomination COMMUNAUTE COMMUNES DU BRIANCONNAIS
SIREN 240 500 439
SIRET 240 500 439 00080
D-U-N-S® Number Obtenir le D-U-N-S®
TVA intracommunautaire
FR03240500439
Code NAF 8411Z Administration publique générale
Forme juridique Communauté de communes
Date de création de l'entreprise 28/12/1995
Tranche d'effectif de l'entreprise 100 à 199 salariés
Type d'établissement Siège
Date de création de l'établissement 25/03/2009
Nombre de marques déposées 5 marques - Consulter le détail
Appeler cette entreprise Obtenir le numéro de téléphone
Site(s) web www.ccbrianconnais.fr
Date de création siège actuel 25/03/2009
Tranche d'effectif de l'établissement 100 à 199 salariés

Présentation de COMMUNAUTE COMMUNES DU BRIANCONNAIS

En détail

La collectivité territoriale de la Communauté Communes Du Brianconnais exerce dans le domaine de l'administration publique générale. Le Parking du Cimetière Vauban se trouvant à proximité facilite l'accès au lieu. Sa création a été enregistrée il y a 26 ans.

Le numéro SIREN 240 500 439 est associé à l'établissement principal de l'établissement public de coopération intercommunale sans fiscalité propre de la Communauté Communes Du Brianconnais qui a déclaré une annexe. D'après nos données, cette collectivité territoriale a son propre site web et a créé une page Facebook. L'établissement public de coopération intercommunale sans fiscalité propre a demandé l'enregistrement de 5 marques, dont la marque L'Izoard le 22 novembre 2018 dans les classes 16, 35 et 38 (marque enregistrée), la marque Plateau d'Emparis le 06 septembre 2018 dans les classes 35, 38 et 39 (marque enregistrée) et la marque Col de l'Izoard le 06 septembre 2018 dans les classes 41, 42 et 35 (marque enregistrée) d'après les bases d'informations de l'Institut National de la Propriété Intellectuelle.

On compte 51 334 collectivités territoriales en France.

Infos pratiques

Sa localisation
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Ses réseaux sociaux

Chiffres clés : solvabilité et bilans de COMMUNAUTE COMMUNES DU BRIANCONNAIS

Score de solvabilité
Procédures collectives
Cette entreprise ne publie pas son bilan
ou a décidé de le garder confidentiel

Marques déposées

5 marques déposées

L'Izoard
2018-11-22
2028-11-22
Marque enregistrée
Plateau d'Emparis
2018-09-06
2028-09-06
Marque enregistrée
Col de l'Izoard
2018-09-06
2028-09-06
Marque enregistrée
Vallée des Ayes
2018-09-06
2028-09-06
Marque enregistrée
  • 1
  • 2
  • >

Répartition des marques par classe

Une marque peut être rattachée à plusieurs classes.
N° de classe
Intitulé de classe
Nombre de marques
35
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau
5
42
Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques
5
41
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles
5
39
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages
5
16
Produits de l'imprimerie
5

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