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Présentation

L'exploitation de la collectivité territoriale d'Agglomeration Royan Atlantique a débuté il y a 22 ans. Les locaux de la collectivité territoriale se trouvent 107 avenue de Rochefort dans la commune de Royan (17). L'EPCI sans fiscalité exerce dans le domaine de l'administration publique générale.

À notre connaissance, la collectivité territoriale d'Agglomeration Royan Atlantique a une page Facebook et dispose d'un site web. Le numéro SIRET 241 700 640 00048 est associé à l'établissement principal de cet établissement public de coopération intercommunale sans fiscalité propre assez ancien qui a déclaré 6 annexes à Royan. D'après les données transmises par l'INPI, cet établissement public de coopération intercommunale a soumis une demande pour enregistrer 11 marques, dont la marque DESTINATION ROYAN ATLANTIQUE le 04 avril 2017 dans les classes 38, 39 et 40 (marque enregistrée) et la marque Royan Côte Atlantique le 07 septembre 2016 dans les classes 40, 41 et 42 (marque enregistrée) ainsi que la marque LA MAISON DES DOUANES le 07 septembre 2017 dans les classes 35, 41 et 43 (demande publiée). 52 606 établissements publics de coopération intercommunale sans fiscalité propre évoluent en France.

Informations juridiques

SIRET 241 700 640 00048
Code NAF 8411Z. Administration publique générale
Forme juridique Communauté d'agglomération
Type d'établissement Siège
Date de création décembre 1995
TVA intracommunautaire Obtenir le numéro de TVA
Etablissements 7 Consultez le détail
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En un coup d'oeil

Résumé


Mots-clés
#actes #agenda #cheval #circuits #climat #courses #douanes #enfance #formulaires #habitat #institution #jeunesse #kiosque #loisir #parcelle #plages #transports

Où la trouver ?

En France
107 AVENUE DE ROCHEFORT
17200 ROYAN

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Marques déposées par l'entreprise AGGLOMERATION ROYAN ATLANTIQUE

11 marques déposées

LA MAISON DES DOUANES
2017-09-07
2027-09-07
Demande publiée
DESTINATION ROYAN ATLANTIQUE
2017-04-04
2027-04-04
Marque enregistrée
Royan Côte Atlantique
2016-09-07
2026-09-07
Marque enregistrée
Destination Royan Côte Atlantique
2016-09-07
2026-09-07
Marque enregistrée
  • 1
  • 2
  • 3
  • >

Répartition des marques par classe

Une marque peut être rattachée à plusieurs classes. Seules les classes les plus représentées sont affichées ici.
N° de classe
Intitulé de classe
Nombre de marques
35
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau
11
41
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles
11
38
Télécommunications
10
43
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire
9
39
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages
8

AGGLOMERATION ROYAN ATLANTIQUE

107 AVENUE DE ROCHEFORT
17200 ROYAN